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TVA et frais de réseau par pays : ce que le prix spot n’inclut pas
Le prix spot n’est que le prix de l’électricité elle-même. Sur la facture, il représente généralement entre un tiers et la moitié ; le reste, ce sont le réseau, les taxes et la TVA. Cet article explique ce que la carte montre et ce qu’elle ne montre pas.
De quoi se compose la facture
- L’énergie – le prix spot (celui de la carte) plus la marge du fournisseur, généralement quelques centimes par kWh ou un abonnement mensuel fixe.
- L’acheminement – le tarif des gestionnaires de réseau de distribution et de transport pour les lignes, les transformateurs et le compteur. Une partie est fixe (selon la puissance souscrite), une partie est facturée par kWh ; dans certains pays, avec des tarifs de jour et de nuit.
- Taxes et contributions – accise sur l’électricité, contributions au soutien des énergies renouvelables, services système ; différentes dans chaque pays.
- La TVA – prélevée sur le montant total, réseau et taxes compris.
Ainsi, à prix spot égal, les factures en Norvège et en Allemagne varient du simple au double – le réseau, les contributions et les taxes diffèrent.
Taux de TVA sur l’électricité
Les taux que la carte utilise pour l’interrupteur « TVA incluse ». Plusieurs pays appliquent à l’électricité des ménages un taux réduit, différent du taux normal de TVA :
| Pays | TVA sur l’électricité | Remarque |
|---|---|---|
| Finlande | 25,5 % | taux normal |
| Suède, Norvège, Danemark | 25 % | les ménages du nord de la Norvège en sont exonérés |
| Estonie | 24 % | taux normal |
| Pologne | 23 % | |
| Lettonie, Lituanie, Pays-Bas | 21 % | |
| France, Autriche, Bulgarie | 20 % | |
| Allemagne | 19 % | |
| Croatie | 13 % | taux réduit pour l’électricité |
| Luxembourg | 8 % | taux réduit |
| Belgique | 6 % | taux réduit pour les ménages |
| Grande-Bretagne | 5 % | taux réduit pour les ménages |
Les taux changent – si le vôtre est différent, ou si la TVA ne vous concerne pas en tant qu’entreprise, vous pouvez le modifier à côté du tableau de chaque pays sur la carte : saisissez votre pourcentage et tous les prix sont recalculés.
Comment activer la TVA sur la carte
Ouvrez un pays ; au-dessus du tableau se trouve un interrupteur « TVA incluse ». Par défaut, les prix sont hors TVA, parce que c’est ainsi que la bourse les publie et qu’ils sont comparables entre pays. Juste à côté, vous pouvez aussi changer l’unité : €/kWh, ct/kWh ou €/MWh.
Un prix négatif ne veut pas dire que vous êtes payé
Par une journée venteuse, le prix spot peut passer sous zéro. Avec un contrat indexé sur le prix spot, vous recevez bel et bien de l’argent pour l’énergie elle-même pendant cette période, mais le réseau, les taxes et la marge du fournisseur restent dus – la facture est plus petite, pas négative. Pour les propriétaires de panneaux solaires, un prix négatif est le signal que vendre à ce moment-là ne vaut pas la peine.
Où trouver les chiffres exacts
Les tarifs de réseau et les taxes sont fixés dans chaque pays par le régulateur et les gestionnaires de réseau – les montants exacts figurent dans la grille tarifaire de votre gestionnaire de réseau de distribution ou sur votre facture. La marge du fournisseur figure dans votre contrat. La part « bourse » est sur la carte, avec ou sans TVA.